Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont marianlivres collecte, utilise, conserve et protège les données personnelles des utilisateurs de sa boutique en ligne, accessible à l'adresse https://www.marianlivres.shop. Elle s'applique à l'ensemble des services proposés sur le site, notamment la consultation du catalogue, la création d'un compte client, le passage de commande, le paiement en ligne et l'échange de messages avec le service client.

marianlivres s'engage à respecter le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD) ainsi que la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ». Cette politique a été mise à jour le 1er janvier 2025 et peut être modifiée à tout moment ; la version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du site.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est Nicolas Marian, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « marianlivres », immatriculé sous le numéro SIRET 13277883800012 (code APE 47.91B), dont l'établissement est situé 9 rue des Vignes, 02390 Thenelles, France.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, l'utilisateur peut contacter le responsable du traitement par courriel à l'adresse [email protected] ou par téléphone au +33 6 74 60 06 16, du lundi au vendredi de 9 h à 18 h.

2. Données personnelles collectées

marianlivres ne collecte que les données strictement nécessaires aux finalités décrites ci-dessous. Les données collectées sont les suivantes :

Données d'identification et de contact : civilité, nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse de facturation et adresse de livraison, pays.

Données relatives aux commandes : historique des commandes, produits achetés, montants, mode de livraison choisi, numéro de suivi, échanges relatifs au service client, demandes de retour ou de remboursement.

Données de paiement : les paiements sont traités par notre prestataire de paiement Stripe. Les coordonnées bancaires complètes (numéro de carte, cryptogramme visuel) ne sont jamais collectées ni stockées par marianlivres ; elles sont transmises directement et de manière sécurisée à Stripe. marianlivres reçoit uniquement des informations limitées : les quatre derniers chiffres de la carte, la marque de la carte, la date d'expiration, le statut de la transaction et un identifiant de transaction.

Données de connexion et de navigation : adresse IP, identifiants de connexion, date et heure de connexion, type de navigateur, système d'exploitation, pages consultées, durée de visite, source de la visite, données issues des cookies et traceurs.

Données relatives aux communications : contenu des courriels et messages adressés au service client, avis produits et évaluations laissés sur le site.

Les données marquées comme obligatoires dans les formulaires du site sont nécessaires au traitement de la demande ou de la commande. À défaut, marianlivres ne sera pas en mesure de donner suite à la demande.

3. Finalités du traitement et bases légales

Les données personnelles sont traitées pour les finalités suivantes, chacune reposant sur une base légale prévue par le RGPD :

Gestion des commandes et de la relation client (traitement des commandes, facturation, livraison, gestion des retours, remboursements, service après-vente) : exécution du contrat de vente conclu avec le client.

Gestion du compte client (création et administration de l'espace personnel, historique des commandes, suivi des livraisons) : exécution du contrat et intérêt légitime à offrir un service personnalisé.

Traitement des paiements et lutte contre la fraude (vérification des transactions, prévention des impayés et des usages frauduleux) : exécution du contrat et respect d'une obligation légale, ainsi que l'intérêt légitime à sécuriser les transactions.

Obligations comptables et fiscales (conservation des factures et des justificatifs comptables) : respect d'une obligation légale.

Communication commerciale et newsletter (envoi d'informations sur les nouveautés, offres et promotions) : consentement de l'utilisateur, recueilli de manière explicite lors de l'inscription, ou intérêt légitime pour les clients existants dans les conditions prévues par l'article L. 34-5 du Code des postes et des communications électroniques.

Amélioration du site et mesure d'audience (analyse de la fréquentation, statistiques agrégées, optimisation de l'expérience utilisateur) : consentement pour les traceurs non essentiels et intérêt légitime pour les traceurs strictement nécessaires.

Gestion des avis clients (publication des évaluations produits) : consentement de l'auteur de l'avis.

4. Utilisation des données

Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies. Elles permettent notamment de traiter et d'expédier les commandes, d'émettre les factures, d'informer le client de l'évolution de sa commande, de répondre à ses demandes, de gérer les réclamations et les retours, de sécuriser les paiements, de prévenir la fraude, d'assurer la maintenance et la sécurité du site, de produire des statistiques anonymisées et, avec l'accord de l'utilisateur, de lui adresser des communications commerciales.

marianlivres ne vend, ne loue et ne cède en aucun cas les données personnelles de ses clients à des tiers à des fins commerciales. Les données ne font l'objet d'marianlivres décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques à l'égard de l'utilisateur, ni d'aucun profilage de nature à l'affecter de manière significative.

En cas de cession, de fusion ou de restructuration de l'activité, les données pourraient être transmises au repreneur dans le respect des finalités initiales, l'utilisateur en étant préalablement informé.

5. Destinataires et sous-traitants

Les données sont accessibles au responsable du traitement ainsi qu'aux membres habilités de l'équipe de marianlivres, dans la limite de leurs attributions. Elles peuvent également être communiquées aux prestataires suivants, agissant en qualité de sous-traitants et liés par des engagements contractuels de confidentialité et de sécurité :

Stripe — prestataire de services de paiement : Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande, et sa société mère Stripe, Inc., pour le traitement des paiements en ligne, la gestion des remboursements et la prévention de la fraude. Stripe est certifié PCI-DSS niveau 1.

OVHcloud — hébergeur du site et des bases de données : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Prestataires logistiques et transporteurs — pour l'acheminement des colis et le suivi des livraisons.

Prestataires de messagerie électronique et d'envoi de newsletters — pour l'acheminement des courriels transactionnels et, le cas échéant, des communications commerciales.

Prestataire de solution de mesure d'audience et de gestion des cookies — pour l'analyse de la fréquentation du site.

Expert-comptable et conseils — pour la tenue de la comptabilité et le respect des obligations légales.

Les données peuvent également être communiquées aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l'exige.

Certains prestataires, notamment Stripe, Inc., peuvent être amenés à traiter des données en dehors de l'Espace économique européen, en particulier aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties appropriées prévues par le RGPD, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, le cas échéant, les mécanismes de certification applicables.

6. Protection et sécurité des données

marianlivres met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque, conformément à l'article 32 du RGPD. Ces mesures comprennent notamment le chiffrement des communications au moyen du protocole HTTPS/TLS sur l'ensemble du site, le stockage des données sur des serveurs sécurisés hébergés dans l'Union européenne, la restriction et la journalisation des accès aux données, l'utilisation de mots de passe robustes et de procédures d'authentification fiables, la pseudonymisation des identifiants de commande, la sauvegarde régulière des données et la sensibilisation des personnes habilitées à la confidentialité.

Les données de paiement ne transitent jamais en clair par les serveurs de marianlivres et ne sont jamais stockées par celui-ci : elles sont saisies directement sur une page sécurisée fournie par Stripe et protégées par les standards de sécurité PCI-DSS. marianlivres ne conserve que les informations limitées mentionnées à l'article 2.

Les mots de passe des comptes clients sont stockés sous forme hachée et ne peuvent être reconstitués. En cas de violation de données personnelles de nature à engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, marianlivres notifiera la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) dans les 72 heures et en informera les personnes concernées dans les meilleurs délais.

Malgré ces mesures, aucun système ne peut garantir une sécurité absolue. L'utilisateur est invité à choisir un mot de passe unique et confidentiel, à ne pas le communiquer à des tiers et à informer sans délai marianlivres de toute utilisation non autorisée de son compte.

7. Durée de conservation des données

Les données personnelles sont conservées pour une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, dans le respect des obligations légales :

Données de compte client : pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis trois (3) ans à compter du dernier contact ou de la dernière commande, avant suppression ou anonymisation.

Données de commande et pièces comptables : dix (10) ans à compter de la clôture de l'exercice, conformément aux obligations comptables et fiscales.

Données de paiement et de transaction : conservées par Stripe selon sa propre politique de conservation, et par marianlivres pour une durée maximale de treize (13) mois pour les besoins de la gestion des litiges et de la preuve.

Données de prospection commerciale : trois (3) ans à compter du dernier contact ou du retrait du consentement.

Cookies et traceurs : treize (13) mois maximum à compter de leur dépôt sur le terminal de l'utilisateur.

Données de connexion et journaux techniques : un (1) an maximum, sauf obligation légale ou nécessité liée à la sécurité.

8. Cookies et traceurs

Lors de la navigation sur le site marianlivres, des cookies et autres traceurs peuvent être déposés sur le terminal de l'utilisateur (ordinateur, tablette, téléphone). Un cookie est un petit fichier texte enregistré par le navigateur, permettant notamment de reconnaître l'utilisateur, de conserver le contenu de son panier, de maintenir sa session de connexion et d'analyser la fréquentation du site.

Les cookies utilisés se répartissent en quatre catégories :

Cookies strictement nécessaires : ils assurent le fonctionnement technique du site, la gestion du panier, le maintien de la session de connexion, la mémorisation des préférences d'affichage et la sécurité du paiement. Ils sont exemptés de consentement et ne peuvent pas être désactivés sans affecter le fonctionnement du site.

Cookies de mesure d'audience : ils permettent de comptabiliser les visites, d'identifier les pages les plus consultées et d'améliorer les performances du site. Ils ne sont déposés qu'après consentement, sauf lorsqu'ils bénéficient d'une exemption légale pour les outils de mesure d'audience respectueux de la vie privée.

Cookies fonctionnels : ils mémorisent les choix de l'utilisateur (langue, devise, mode de livraison préféré) afin de personnaliser son expérience.

Cookies publicitaires et de réseaux sociaux : ils permettent de mesurer l'efficacité de nos campagnes et, le cas échéant, de partager du contenu sur les réseaux sociaux. Ils ne sont déposés qu'avec le consentement préalable de l'utilisateur.

Lors de sa première visite, l'utilisateur est informé du dépôt de cookies au moyen d'un bandeau de consentement lui permettant d'accepter, de refuser ou de paramétrer finement chaque catégorie de traceurs. Le consentement est libre, spécifique, éclairé et univoque, et peut être retiré à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » disponible en pied de page. Les cookies sont conservés pour une durée maximale de treize (13) mois.

L'utilisateur peut également configurer son navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Ce paramétrage est susceptible de limiter certaines fonctionnalités du site, notamment la conservation du panier ou la connexion à l'espace client. Les modalités de gestion des cookies varient selon le navigateur utilisé (Chrome, Firefox, Safari, Edge) et sont décrites dans la rubrique d'aide de celui-ci.

9. Droits des utilisateurs

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, l'utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :

Droit d'accès : obtenir la confirmation que ses données sont ou non traitées et, le cas échéant, en recevoir une copie ainsi que les informations relatives aux traitements.

Droit de rectification : demander la correction des données inexactes ou incomplètes.

Droit à l'effacement : demander la suppression de ses données lorsque le traitement n'est plus nécessaire, lorsque le consentement est retiré ou lorsque le traitement est illicite, sous réserve des obligations légales de conservation auxquelles marianlivres est tenu.

Droit à la limitation du traitement : demander le gel temporaire du traitement de ses données, notamment en cas de contestation de leur exactitude.

Droit d'opposition : s'opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, au traitement de ses données, et s'opposer sans motif à la prospection commerciale.

Droit à la portabilité : recevoir les données fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable du traitement lorsque cela est techniquement possible.

Droit de retirer son consentement : retirer à tout moment son consentement aux traitements fondés sur celui-ci, sans que ce retrait n'affecte la licéité des traitements effectués antérieurement.

Droit de définir des directives post-mortem : préciser les modalités de conservation, d'effacement et de communication de ses données après son décès.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment, gratuitement, en adressant une demande par courriel à [email protected] ou par courrier postal à Nicolas Marian — marianlivres, 9 rue des Vignes, 02390 Thenelles, France. La demande doit être accompagnée d'un justificatif d'identité. marianlivres s'engage à y répondre dans un délai d'un (1) mois, susceptible d'être prolongé de deux (2) mois en cas de demande complexe.

Si l'utilisateur estime, après avoir contacté marianlivres, que ses droits ne sont pas respectés, il peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France, ou en ligne sur le site www.cnil.fr.

10. Mineurs

Le site marianlivres n'est pas destiné aux enfants de moins de quinze (15) ans. marianlivres ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs de moins de quinze ans sans le consentement du titulaire de l'autorité parentale. Si un tel traitement venait à être constaté, le responsable du traitement procéderait sans délai à la suppression des données concernées.

11. Contact

Pour toute question, réclamation ou demande relative à la présente politique de confidentialité ou à l'exercice de ses droits, l'utilisateur peut contacter marianlivres aux coordonnées suivantes :

marianlivres — Nicolas Marian, entrepreneur individuel
SIRET : 13277883800012 — Code APE : 47.91B
9 rue des Vignes, 02390 Thenelles, France
Courriel : [email protected]
Téléphone : +33 6 74 60 06 16

marianlivres s'efforce de répondre à toute demande dans les meilleurs délais et, au plus tard, dans le délai d'un (1) mois prévu par la réglementation applicable.